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Conditions Générales de Vente
1- Produits :
Cécile Etève - Céramique propose à la vente des objets en céramique fabriqués à la main.
Les objets sont représentés par des photos et une description écrite pour chaque produit. Les images se veulent les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite, toutes les pièces étant uniques car fabriquées à la main. Elles peuvent donc présenter des variations de dimension, forme, couleur et matière d’un produit à l’autre et par rapport aux photos proposées.
Si le client a besoin d’un information supplémentaire, il est invité à contacter Cécile Etève via l’onglet Contact.
2- Prix et TVA :
Les prix des produits vendus sont ceux en vigueur le jour de la commande. Ils sont exprimés en euros TTC et n’incluent pas les frais de port.
Les frais de port varient selon le poids des articles. Ils sont indiqués au fur et à mesure de la commande, avant validation du paiement. Les tarifs indiqués sont indépendants des tarifs du transporteur choisit pour la livraison.
L’auto-entreprise Cécile Etève est non assujettie à la TVA selon l’article 293B du C.G.I.
3- Paiement :
Les paiements se font en ligne par carte bancaire et uniquement en euros.
Lorsque vous fournissez vos renseignements de paiement, vous nous confirmez que vous avez autorisé l'autorisation et l'accès à l'instrument de paiement que vous avez choisi d'utiliser. En nous fournissant vos délais de paiement, vous confirmez que vous nous autorisez à facturer le montant dû à cet instrument de paiement. Si nous estimons que votre paiement a violé une loi ou l'une de nos conditions d'utilisation, nous nous réservons le droit d'annuler votre transaction
4- Livraison :
Les produits sont conditionnés et expédiés dans les meilleurs délais par La Poste.
La livraison se fait en France uniquement par colissimo. La Poudre n’est pas responsable d’un retard éventuel de livraison après le dépôt des colis à La Poste.
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de sa commande. En cas d’erreur de la part du client, les frais de réexpéditions seront à sa charge.
Cécile Etève garantit que les produits sont en parfait état lors de la remise au transporteur, et soigneusement emballés. Les risques sont à la charge de l’utilisateur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux d’expédition. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être adressée au transporteur dans un délai de trois jours (à titre indicatif) à compter de la livraison.
5- Retour de commande :
Si dans les quinze jours qui suivent la livraison l’acheteur n’est pas satisfait de son achat, il appartient à celui-ci de retourner en colissimo sont produit correctement emballé et à sa charge pour l’envoie. L’acheteur dispose d’un délai de 15 jours supplémentaires pour retourner les articles commandés. Le remboursement ou l’échange ne pourra se faire qu’après bonne réception du produit en parfait état. Si l’acheteur reçoit un colis détérioré lors du transport la société décline toute responsabilité et ne remplacera pas gratuitement la marchandise. Si un produit est défectueux : présente une anomalie de fabrication et se brise lors de sa première utilisation sans qu’il n’est reçu aucun choc, contactez le vendeur pour son éventuel remplacement. Toutefois aucune marchandise ne sera envoyée gratuitement si elle a été cassée lors d’un usage quotidien, ou suite à une chute, ou à un choc.
6- Droit applicable :
Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, le litige sera soumis aux tribunaux français.